Conseil municipal du 28 mars 2017

Info Conseil Municipal:

Le Conseil municipal se réunira le 28 mars à 20h30 et aura pour ordre du jour:

APRES ACCORD DE MONSIEUR JEAN-LOUIS CHINZI, MADAME LE MAIRE INFORME L’ASSEMBLEE DE SON INSTALLATION EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2017
  2. DECISIONS DU MAIRE PRISES SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L-2122.22 DU CGCT ET DE LA DELIBERATION DU 30 AVRIL 2014

III. POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS

1- Approbation du Compte de Gestion 2016 du Budget Principal
2- Approbation du Compte Administratif 2016 du Budget Principal
3- Vote des taux d’imposition 2017
4- Vote du Budget Primitif 2017 de la Commune
5- Approbation du Compte de Gestion 2016 du Budget Assainissement
6- Approbation du Compte Administratif 2016 du Budget Assainissement
7- Vote du Budget Primitif 2017 du Budget Assainissement
8- Vote de la cotisation du SIVOA 2017
9- Constitutions de provisions pour litiges
10- Indemnité de Conseil allouée aux Comptables du Trésor – 2016
11- Attribution d’indemnité et de délégation à un conseiller municipal
12- Création de postes
13- Modification du tableau des effectifs
14- Modification de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique Territoriale
15- Délégation accordée au Maire pour demander des subventions en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Complément
16- Fusion du Syndicat mixte du Bassin Supérieur de l’Orge (SIBSO) et du Syndicat mixte de la Vallée de l’Orge Aval (SIVOA)17- Convention exposition « des maths partout »
18- Règlement de fonctionnement du multi accueil «Les Pit’chounes »
19- Acquisition de la parcelle cadastrée A254 située sur la commune de Ballainvilliers
20- Tirage au sort des jurés d’Assises : modification de la délibération n° 17.02.18.18 du 23 février 2017

Info flash conseil municipal :

Hier soir, en préambule de la séance du conseil municipal, Mr Maes conseillé délégué de la majorité a demandé à prendre la parole.
 
Il a annoncé à l’assemblée sa démission du conseil ainsi que sa non-participation au conseil du jour avant de partir ..
Sa démission devrait être remise ce jour à Madame le Maire.
 
Cette dernière, face à la surprise générale, a cru bon de préciser qu’ il n’y avait aucun conflit entre eux….

Conseil municipal du 23/02/2017

Ce jeudi (23/02/2017) soir à 20h30 se tiendra le conseil municipal qui aura pour ordre du jour:

 
I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2016
II. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L-2122.22 DU CGCT
III. POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS
1- Prime spéciale d’installation
2- Demande de subventions au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
et de la Radicalisation (FIPDR)
3- Acquisition de matériels alternatifs d’espaces verts & sensibilisation de la population :
demande de subventions
4- Création d’un parcours sante dans le parc du château : demande de subventions
5- Demande de subventions au titre de la réserve parlementaire de Madame la Députée Nathalie
Kosciusko-Morizet pour la création d’un parcours santé dans le parc du château
6- Octroi du Soutien à l’Investissement Communal (SIC)
7- Attribution d’indemnité et de délégation à une conseillère municipale
8- Création d’une commission municipale « social/senior » et désignation de ses membres
9- Modifications des membres des commissions municipales
10- Adhésion de la commune de Ballainvilliers au Syndicat Mixte Ouvert d’Etudes le Forum
Métropolitain du Grand Paris
11- Régularisation du tarif annuel du coin jeun’s pour l’année 2016/2017
12- Tarif de la location de costume pour les galas de danse du conservatoire
13- Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – taux 2017 du SIVOA
14- Opposition de la commune de Ballainvilliers au transfert de la compétence PLU à la
Communauté Paris-Saclay
15- Engagement de la commune dans la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre
de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales
16- Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2017
17- Tirage au sort des jurés d’assises

Une aire pour les gens du voyage!!

On ne nous dit pas tout!

Mme le maire prévoit une aire pour les gens du voyage en catimini alors même que rien ne l’y oblige (Seuil inférieur à 5000 habitants)

Évidemment pas un mot en commission ou conseil municipal. Le pompon : Le Syndicat de la RN20 même pas consulté !

Bonne lecture à tous…Article Le Parisien du 10/02/2017

le parisien

Conseil municipal du 24/11/2016

Le prochain conseil municipal aura lieu ce Jeudi 24 Novembre 2016 à 20h30 en mairie.
L’ordre du jour sera le suivant:
I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2016
II. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L-2122.22 DU CGCT
III. POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS
1- Création de poste
2- Modification du tableau des effectifs
3- Admission des titres en non-valeur
4- Institution d’une redevance pour installation bureau de vente immobilière
5- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(C.L.E.T.C) de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay du 03 novembre 2016
6- Révision libre de l’attribution de compensation sur l’année 2016 – Attribution de
compensation provisoire n°2016-3 et reprise sur l’attribution de compensation 2017
7- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du
Contrat Culturel de Territoire
8- Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) : modification de la délibération
n°16.09.54.3 du 22 septembre 2016
9- Fixation des ouvertures de commerces les dimanches
10- Rapport d’activité 2015 du SIVOA
11- Rapport d’activité 2015 du SIAHVY
12- Rapport d’activité 2015 du SIGEIF

 

PLU Bis – info

PLU, trahison ou un simple oubli ?

Alors que les ateliers relatifs au PLU semblaient ouvrir une voie vers l’intégration des idées proposées par Ballainvilliers Autrement, nous avons reçu un courrier de Nexity qui affichait un nouveau programme dont nous n’avions pas connaissance !

Dommage que notre dernier atelier relatif au PLU n’ai pas même mentionné le démarrage de ce projet.

Nous pensions pourtant avoir été des plus collaboratifs.

invitation-nexity2

 

PLU – info

A l’occasion de la sortie prochaine du nouveau Mag, vous découvrirez un article relatif au PLU (Plan Local d’Urbanisme). Celui-ci doit en effet être obligatoirement révisé.

Nous tenons à nouveau à remercier Mme Lecomte (1er Maire adjoint à l’urbanisme) d’avoir ouvert ses ateliers à notre Groupe afin d’obtenir un débat constructif pour l’intérêt des Ballainvillois.

Ces échanges nous ont permis d’avancer quelques-unes de nos idées telles que :
– L’harmonisation architecturale des constructions,
– L’implication dans cette démarche du Conseil Municipal des Enfants et des Jeunes (CMEJ),
– La prise en compte des futures besoins d’infrastructures sportives, administratives, scolaires …afin d’accueillir au mieux les futurs Ballainvillois

Nous vous encourageons vivement à participer aux différentes enquêtes et ateliers que la majorité vous proposera en cette fin d’année, mais aussi tout au long de l’année 2017.

N’hésitez pas aussi à venir rencontrer vos élus de Ballainvilliers Autrement si vous avez des interrogations, commentaires ou idées concernant cette révision de PLU.