Conseil municipal du 24/11/2016

Le prochain conseil municipal aura lieu ce Jeudi 24 Novembre 2016 à 20h30 en mairie.
L’ordre du jour sera le suivant:
I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2016
II. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L-2122.22 DU CGCT
III. POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS
1- Création de poste
2- Modification du tableau des effectifs
3- Admission des titres en non-valeur
4- Institution d’une redevance pour installation bureau de vente immobilière
5- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(C.L.E.T.C) de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay du 03 novembre 2016
6- Révision libre de l’attribution de compensation sur l’année 2016 – Attribution de
compensation provisoire n°2016-3 et reprise sur l’attribution de compensation 2017
7- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du
Contrat Culturel de Territoire
8- Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) : modification de la délibération
n°16.09.54.3 du 22 septembre 2016
9- Fixation des ouvertures de commerces les dimanches
10- Rapport d’activité 2015 du SIVOA
11- Rapport d’activité 2015 du SIAHVY
12- Rapport d’activité 2015 du SIGEIF

 

PLU Bis – info

PLU, trahison ou un simple oubli ?

Alors que les ateliers relatifs au PLU semblaient ouvrir une voie vers l’intégration des idées proposées par Ballainvilliers Autrement, nous avons reçu un courrier de Nexity qui affichait un nouveau programme dont nous n’avions pas connaissance !

Dommage que notre dernier atelier relatif au PLU n’ai pas même mentionné le démarrage de ce projet.

Nous pensions pourtant avoir été des plus collaboratifs.

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PLU – info

A l’occasion de la sortie prochaine du nouveau Mag, vous découvrirez un article relatif au PLU (Plan Local d’Urbanisme). Celui-ci doit en effet être obligatoirement révisé.

Nous tenons à nouveau à remercier Mme Lecomte (1er Maire adjoint à l’urbanisme) d’avoir ouvert ses ateliers à notre Groupe afin d’obtenir un débat constructif pour l’intérêt des Ballainvillois.

Ces échanges nous ont permis d’avancer quelques-unes de nos idées telles que :
– L’harmonisation architecturale des constructions,
– L’implication dans cette démarche du Conseil Municipal des Enfants et des Jeunes (CMEJ),
– La prise en compte des futures besoins d’infrastructures sportives, administratives, scolaires …afin d’accueillir au mieux les futurs Ballainvillois

Nous vous encourageons vivement à participer aux différentes enquêtes et ateliers que la majorité vous proposera en cette fin d’année, mais aussi tout au long de l’année 2017.

N’hésitez pas aussi à venir rencontrer vos élus de Ballainvilliers Autrement si vous avez des interrogations, commentaires ou idées concernant cette révision de PLU.

Information dossier CAF

Nous avons  identifié des incohérences relatives aux subventions versées par la CAF et avons interrogé cette dernière et  Mme Le maire à ce sujet concernant  notamment l’absence de subvention sur le coin Jeune pour les années 2014 et 2015.

Il semble que Mme le maire nous donne raison, reconnaissant des errements de gestion !

 Non Mme le Maire, l’opposition ne corrige pas que de simples erreurs de virgules!

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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 22 Septembre 2016.

Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 22 Septembre 2016.

 
I. PRESENTATION DU NOUVEAU DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES
II. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2016
III. DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L-2122.22 DU CGCT
IV. POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS
 Création de postes : modification de la délibération n°16.05.26.1 du 26 mai 2016
 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du contrat culturel
de territoire pour la période « septembre à décembre 2016 »
* Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT)
* Renouvellement de l’agrément du relais assistantes maternelles (RAM)
* Taxe sur les friches commerciales (TFC)
* Approbation du rapport de la commission Locale d’évaluation des transferts de charges
(CLETC) de la communauté d’agglomération Paris-Saclay
* Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 2016
Fin de séance
Débat sur le projet de territoire de la Communauté Paris-Saclay